Les troubles des subsistances à Tremblay et dans le district de Gonesse 2ème partie : le parti populaire s’empare du pouvoir municipal à Tremblay
Les troubles des subsistances à Tremblay
et dans le district de Gonesse
2ème partie : le parti populaire s’empare du pouvoir municipal à Tremblay
Pour l'élection du Maire de Tremblay, l'adversaire du syndic François Prévost et du parti des fermiers est d'origine Parisienne. C'est un ancien charcutier. Il a fait l'acquisition d'une maison à Tremblay en 1774. Il l'a payée 2 000 Livres, soit un peu moins que le revenu annuel du Curé de Tremblay. Selon la déclaration des biens de la cure, faite le 28 juin 1790, le total des revenus du curé Nicolas Sémillard s'est élevé à 2 257 Livres. Le registre des ensaisinements donne de l'acquisition du sieur Cousin la description d'une maison bourgeoise. Elle consistait en plusieurs bâtiments, possédait un jardin à l'arrière. La superficie totale de la propriété, qui avait auparavant appartenu à un certain Jean-Pierre Malter, bourgeois de Paris représentait une superficie d'environ 1 hectare.
L'élection du Maire se déroule sur deux dimanches, les 7 et 14 février 1790. Le 7 février les deux autorités de la paroisse, le Syndic et le Curé, livrent une bataille de procédure. Ils contestent successivement la désignation du Secrétaire de séance et celle des trois scrutateurs. Ils sont interrompus à plusieurs reprises par des manifestants, dont l'origine populaire est évidente. Pour situer le climat révolutionnaire de cette élection nous évoquerons deux phrases du Procès-verbal de séance :
- « M. le Syndic a observé au président qu'il y aurait nullité dans cette nomination du secrétaire (...) ce qui lui a attiré des injures très grossières de la part de quelques partisans du président ».
- « M. le Curé, sans faire d'observation sur ce secrétaire qui ne savait ni lire ni écrire et sur ce qu'on lui avait dit qu'on procédait à la nomination du Maire, a demandé si on avait procédé a celle de trois scrutateurs ; on lui a répondu que cela ne le regardait pas et le président a enchéri par de nouvelles injures, lui a dit qu'il pouvait se retirer, qu'on n'avait pas besoin de lui, ce qu'il a fait voyant qu'il ne restait plus de notables habitants." (1)
1 - Archives Municipales. Registre des délibérerions municipales, pages 33 et 34.
Les notables locaux n’ont pas participé pas à cette élection. Ils se sont retirés avant le vote, probablement intimidés par la présence des manifestants.
L'élection est recommencée le dimanche suivant. Elle se déroule sous la pression du parti populaire. Le procès-verbal de séance conteste, une nouvelle fois, le secrétaire de séance choisi. Cette fois c'est un garde national parisien, « Sergent fourrier du district du Val-de-Grâce ». La contestation ne porte pas sur ses qualités intellectuelles, mais sur ses idées politiques et sur les violences et les tentatives de réquisitions auxquelles il s'est livré, dans la paroisse, en juillet 89.
L'élection est recommencée une nouvelle fois, le dimanche 25 juillet 1790. Des le premier tour, le citoyen Cousin est élu maire de Tremblay par l'assemblée générale des citoyens actifs, avec 37 voix sur 70 votants. Le parti des fermiers perd ce jour-là le pouvoir municipal.
Extrait du compte rendu de l’assemblée municipale du 25 juillet 1790
Sur 70 votants Jean Cousin obtient 37 voix, contre 8 à François Prévost, 13 à Charles, Michel Soupplet, 1 à Louis Le Grand, 1 au sieur Rémond, 1 à Nicolas Sémillard. Jean Cousin est élu au 1er tour, à la majorité des voix.
Archives municipales de Tremblay-en-France, compte rendu de l’assemblée municipale du 25 juillet 1790, cliché SEHT
Les troubles de la moisson 1790.
La moisson 1790 est abondante. Elle est marquée par des conflits sociaux, entre travailleurs saisonniers venus de Champagne et de Lorraine et travailleurs locaux. Le chiffre des saisonniers a été évalué à 15 000 pour le district de Gonesse, ce qui équivalait à un doublement de la population.
Le conflit a pour origine les salaires. Les travailleurs sédentaires exigent un salaire plus élevé que celui dont se contentent les saisonniers. Le Directoire du département, constitué le 8 juillet 1790, lance une adresse aux habitants du département, au sujet des travailleurs saisonniers. Ils ne doivent pas confondre avec des vagabonds « ceux de leurs frères qui, conduits par l'espoir d'un gain légitime, quittent leurs foyers à la seule époque des moissons pour offrir aux cultivateurs un secours nécessaires ». (2)
Le 19 juillet, le salaire des moissonneurs est fixé 19 livres le couple d'arpents, mesure Royale, seigle-blé, soit l3 livres l'arpent de blé, 6 celui de seigle. En plus du paiement en numéraire, les exploitants s'engageaient à nourrir les moissonneurs. Ils devaient « tremper la soupe aux moissonneurs deux fois par jours pendant la coupe des blés froment et une fois par jour pendant la coupe des blés de mars, seigle, orge et escourgeon et avoine, à la charge pour les dits moissonneurs de scier, travailler fidèlement(...) » (3)
Le jeudi 8 juillet 1790, l'Assemblée générale de la Commune de Tremblay est convoquée, en présence du Syndic. Elle se constitue en Garde Nationale. Le nombre des citoyens de la commune en âge de porter les armes étant estimé à 200. Pour satisfaire à l’exécution des décrets de l'Assemblée Nationale concernant la Confédération Générale, on décide de procéder à l'élection d'un député, chargé de se rendre à Paris, le 14 juillet 1790, afin d’adhérer à la Confédération, au nom de la communauté des habitants. Les suffrages se portent sur Vincent Ferdinand Hanoteau. Il prêtera le serment des Députés de toutes les Gardes Nationales du Royaume. (4)
Le 25 juillet 1790 le premier maire de Tremblay est élu. Cette élection marque le triomphe du parti populaire. Cette victoire s'accompagne d'un calme relatif par rapport a certaines communes voisines, comme celle de Mitry où des mouvements de grève se produisent, fin juillet. Les affrontements qui en résultent provoquent mort d'homme. Le 30 juillet deux moissonneurs sont blessés par balle, un troisième est tué. (5)
Pour prévenir les troubles, 1'Assemblée municipale de Tremblay décide le 29 août 1790, d'engager un garde messier, pour veiller pendant toute l'année à la garde des grains de toutes espèces et prévenir les délits qui se commettaient tout au long de l'année sur le territoire communal. La charge fut confiée à Jean Denis Traite-à-l'Huile, à charge pour lui de prêter serment, en la manière accoutumée, et de faire bon et fidèle rapport au greffe de la municipalité de tous les délits dont il serait le témoin. Pour chaque rapport, il percevrait deux livres deux sols, à la charge des exploitants victimes du délit constaté. (6)
2 - Archives départementales des Yvelines, registre des délibérations du Directoire du Département. L 35.
3 - Archives départementales des Yvelines. registre des délibérations du directoire du district de Gonesse ZLK 1.
4 - Archives Municipales de Tremblay. Registre des délibérations municipales, pages 45 et 46.
5 - Cf. Gisèle Savin : Coalition de moissonneurs saisonniers entre 1750 er 1789, Actes du colloque Les Paysans et la Révolution en Pays de France, page 117 et suivantes, Association pour la Célébration du Bicentenaire de la Révolution Française en Pays de France. décembre 1989.
6 - Archives Municipales de Tremblay. Registre des délibérations municipales, pages 59.
* Sur les baccanals ou grèves de moissonneurs, voir J.-M. Moriceau. Les « Baccanals » ou grèves de moissonneurs en pays de France (seconde moitié du XVIIIe siècle, Mouvements populaires et conscience sociale. Colloque de l’Université Paris VlI - CNR. Ed. Maloine SA. Paris. I985.
Les incidents de Gonesse : septembre 1791
Les mesures taxatrices adoptées, dès juillet 1789, par la municipalité de Tremblay, lésaient les intérêts des fermiers. Le prix du pain est taxé successivement le 25, le 30 août, le 6, le 13 et le 20 septembre, le 18 et le 25 octobre, le 15 novembre. Des mesures sont également décidées pour entraver le commerce des grains et des farines. Le 25 août, considérant 1'importance des enlèvements de farine auxquels on avait procédé la veille dans la commune, et la baisse du prix de vente du blé due à l’abondance de la récolte, la municipalité arrête que pendant huit jours l‘on ne sortira de Tremblay ni blé, ni farine, que le pain sera vendu par les boulangers au prix maximum de 31 sous les 12 livres, que les fermiers seront tenus d'approvisionner les boulangers au prix du marché de Gonesse, que le pain sera taxé tous les dimanches, par indexation sur l'évolution du prix du blé, constaté au marché de Gonesse.
Extrait des délibérations de l’assemblée municipale du 4 octobre 1789.
Archives municipales de Tremblay-en-France, cliché SEHT
Le procès verbal de séance enregistre la plainte de Marie-Anne Thomas, femme de François Fontaine manouvrier qui expose que le mardi 29 septembre à neuf heures et quart du soir un coup de fusil a été tiré « contre un carreau de la croisée et qu’elle soupçonne le fils de la veuve Pauquet, boulanger à Tremblay lequel était sortie de chez lui à pareille heure pour aller au moulin de l’Orme situé à quelque distance du village, avec le fils de Claude Choconin qui était comme lui armé d’un fusil ».
Le second point concerne la taxation des salaires : « après avoir pris connaissance d’une lettre de Mrs du Comité de Subsistance de la ville de Paris a observé que les 22 sols que l’on donnait aux batteurs était un prix raisonnable, mais par considération pour les ouvriers , eu égard au prix des grains, les fermiers étaient convenus de donner 24 sols au setier , et nous avons statué que le prix serait de 24 sols 2° que c’est une imposture qu’il se soit répandu des brigands dans la ^paroisse et qu’il n’a été commis aucun désordre ni excès (…) »
Les décisions prises et l’abondance de la récolte de 1790 règlent pour un temps la question des subsistances. L'agitation reprend en 1791. Elle culmine en septembre 1791 avec les mesures de la municipalité de Tremblay contre le commerce des grains. Le 19 septembre la garde nationale détourne 3 voitures chargées de blé, appartenant au fermier Courtier. Elles sont interceptées à deux heures du matin, alors que, chargées chacune d'elles de 16 setiers de blé, elles prennent une direction opposée à celle du marché de Gonesse. (7)
Le blé saisi représente environ la dix-huitième partie de celui encore conservé dans les greniers de la ferme du château. Le sieur Courtier produit un document selon lequel il avait déclaré ses stocks au bureau des subsistances de la ville de Paris et son intention de le faire convertir en farine pour l’approvisionnement de la capitale. Le document n'est pas signé. Il ne semble pas qu‘il ait été authentique, selon la correspondance échangée à ce propos avec la Mairie de Paris.
Les voitures saisies sont conduites au marché de Gonesse. Le rapport dressé par le District donne de l'événement un récit détaillé. Nous en extrayons le passage suivant : « dans la journée de lundi, les autorités ont été compromises et les lois violées. La garde nationale du Tremblay ayant deux de ses officiers à sa tête, accompagnée du maire et tambour battant a fait résistance ouverte.
« I1 y avait à Gonesse plus de 100 cavaliers du 21e Régiment, 55 chasseurs et environ 40 gendarmes, c'est-à-dire six fois plus de forces qu'il n'en fallait pour contenir et tout arrêter.
« Un détachement de 25 cavaliers du 21e régiment ayant à sa tête le maire de Gonesse et étant à l'extrémité de la ville vers le chemin du Tremblay, s'est laissé forcer au cris des femmes par environ 20 gardes nationaux de Tremblay qui sont entés dans la ville au préjudice de la défense expresse qui leur en avait été faite (...) » (8)
7 - Archives Municipales de Tremblay. Registre des délibérations municipales, pages 151 et suivantes.
8- Archives Nationales. Cote F7 3689-6, lettre au Ministre de l'Intérieur des Administrateurs du district de Gonesse, en date du 20 septembre I791.
L'incident est caractéristique de l’antagonisme producteurs-consommateurs. Ces derniers, conduits par des agitateurs d’origine parisienne, sont soutenus par le Maire de Tremblay, Jean Cousin, ancien charcutier parisien. Ils s'opposent aux intérêts des fermiers. Ils se heurtent à la résistance du Maire de Gonesse, M. Coutanceau, lui-même fermier. Le blé saisi, conduit sur le carreau de la halle est finalement vendu 20 livres le setier.
Les autorités ont fait sonner la cloche de la halle pour inviter les fermiers, réfugiés dans les cabarets, à venir vendre leur blé. Certains se sont présentés devant leurs sacs. Ils ont été malmenés par les femmes qui jugeaient les prix trop é1evés L'un d'eux, Afforty, reçut des coups. Il dut se placer sous la protection des gendarmes. Le prix du blé fut finalement baissé à
17 Livres.
Le rapport du district du 20 septembre met en évidence l'origine populaire des violences qui se sont produites et le rôle joué par les femmes. « Le peuple, conseillé sans doute par des malintentionnés et par les ennemis de l'ordre public a fait le premier pas, il a triomphé et il pourrait se croire tout permis. La municipalité de Gonesse a été insultée, un de ses membres battus. Elle a été exposée a être maltraitée, même à périr sans oser requérir la force de la loi, étant prévenue qu'elle pourrait être abandonnée et sacrifiée.
Le maire, homme de mérite, prudent et qui s'est bien comporté dans toutes les circonstances a donné sa démission hier soir, ainsi qu'un officier municipal.
Le Procureur de la Commune, père de huit enfants, son épouse en couche du dernier, a quitté sa maison hier matin et a préféré le devoir de sa place à ceux d'un attachement bien connu pour sa femme qui ayant eu connaissance de ce qui se passait dans la ville, s‘est effrayée et vient de mourir. I1 vient aussi de donner sa démission ». (9)
9 - Archives Nationales. Cote F7 3689-6
Rôle du parti populaire de Tremblay dans les incidents de Gonesse
Un certain nombre de documents permettent de comprendre l’enchainement des événements de Gonesse. Une lettre datée du 20 septembre, adressée par Louis Courtier, au Procureur Syndic du district, expose le point de vue des fermiers. Son auteur énumère les difficultés rencontrées avec son personnel et avec les nouvelles autorités locales. Ses batteurs en grange et charretiers de labour sont selon lui empêchés de travailler par la garde Nationale. Le jeu politique du Maire de Tremblay est préjudiciable aux intérêts des fermiers. Les événements de Gonesse ne sont que la suite logique d'un enchaînement de faits qui ne surprennent pas Louis Courtier : « La force armée de Tremblay conduite par une main aveugle vous a donné hier une scène dont je suis plus fâché que surpris. » (10) La Garde Nationale était jugée dangereuse : « des fusils, des sabres entre les mains d'enfants sont les épées suspendues par un cheveu sur la tète des citoyens paisibles et aisés ». Pourtant le rédacteur se dit admirateur du nouvel ordre, sa métaphysique convient à un peuple de sagesse, mais elle n'aveugle pas notre fermier. Il évoque également la situation de son fils, ancien commandant de la Garde Nationale de Tremblay. Dans quelles dispositions avez-vous vu la Garde Nationale en la congédiant, demande-t-il au Procureur Syndic. N‘y a t-il rien à craindre pour mon fils en y retournant ?
Cette lettre résume assez bien les craintes du parti des fermiers. Depuis 1790, il a perdu les positions dominantes qu'il occupait au sein de la municipalité et de la garde Nationale.
Désormais c'est au contraire au parti populaire qu’appartient le au pouvoir à Tremblay, avec des hommes comme Jean Cousin, le Maire, et Broussais de La Grey, vainqueur de la Bastille, à la tête de la Garde Nationale.
10 - Archives Nationales Cote F7 3689.6 lettre de Louis Courtier du 20/09/1789.
Le contenu de la lettre de Louis Courtier nous éclaire sur les sentiments des fermiers à l'égard du parti populaire. Bien entendu les nouvelles autorités locales de Tremblay n’ont jamais eu connaissance de la missive, adressée à l'un des administrateurs du directoire du district de Gonesse. Louis Courtier appartient à une catégorie de fermiers particulièrement privilégiée. Gestionnaire des droits seigneuriaux de Tremblay, pour le compte de l‘Abbaye de Saint-Denis, à la veille de la Révolution, il se trouvait dans une position particulièrement favorable. I1 exploitait les terres d'une ferme de plus de 200 hectares, dont les récoltes étaient abondées des redevances seigneuriales et dimères payées en nature. Outre le prestige que valait la gestion des droits seigneuriaux, le cumul de l’exploitation des terres et de la gestion des droits seigneuriaux élevait les stocks de céréales qu’il vendait au plus offrant.
Le cumul des revenus de l’exploitation des terres et de la perception des droits seigneuriaux faisait de lui l'un des fermiers les plus puissants du Pays de France. I1 est certain que cette ancienne position dominante lui a valu beaucoup de rancunes, au sein du parti populaire. L'affaire des trois charrettes saisies à deux heures du matin prouve qu’il était surveillé et qu’il a été m’objet d’un véritable règlement de comptes.
Les autorités de Gonesse, district et municipalité confondues, se sont trouvées au centre d’un conflit, facile à comprendre si l‘on tient compte des clivages connus entre les Tremblaysiens qui y ont été impliqués.
Rôle des femmes dans les incidents de Gonesse
Les rapports de gendarmerie apportent des précisions sur la personnalité des manifestants. Le commandant des forces de la maréchaussée est le même officier que celui qui rédigea le rapport sur les troubles survenus dans les bois de Tremblay en 1789. Il montre, dans les incidents de Gonesse, le même courage et la même modération dans le recours à la force armée. Il fait encore preuve de détermination, notamment lorsqu'il s'avance pour libérer le fermier Afforty des femmes qui l'entouraient. I1 ressort des ses déclarations et de celles de ses adjoints que la foule a essayé de gagner à sa cause les forces de l’ordre. Ainsi les femmes des mains desquelles il a retiré le fermier Afforty lui ont-elle lancé « qu'il prenait le parti des Fermiers » (11) Le brigadier Billot, commandant la brigade de la Chapelle, rapporte qu'un individu vêtu d'une redingote bleue et d‘un chapeau rond lui a fait une déclaration plus menaçante : « Brigadier, prenez-garde à ce que vous allez faire, parce qu'il y a ici deux partis.
Comportez-vous comme il faut, ou sinon… ». (12)
11- Archives Nationales Cole F7 3689.6, rapports de gendarmerie du 20 septembre 1791
12 - ibid
Les deux partis sont bien évidemment celui des fermiers et celui des consommateurs, les seconds n'acceptent plus les prix fixés par les premiers, exigent que les blés soient vendus au cours jugé par eux raisonnable. Le deuxième trait dans les rapports de la maréchaussée est la place dominante des femmes dans la foule.
D'après le rapport signé De Princé, le premier fermier à avoir accepté de se rendre à ses sacs a été Afforty. Il proposa son blé à 24 francs : « une quantité de femmes l’entourèrent et voulurent le forcer à le donner à 20, que ne voulant pas acquiescer à ce prix, plusieurs se jetèrent sur lui, lui donnèrent plusieurs coups (..) »
Les femmes formaient le gros des manifestants. Elles se saisissent en groupe de leur victime, tentent de lui imposer leur volonté, finissent par obtenir gain de cause, malgré l'intervention des gendarmes. Quelques figures masculines émergent de la foule. Mais elles semblent sans grande consistance, comme ce Délion qui, après avoir mené grand tapage contre la maréchaussée se calme lorsqu'il est menacé d‘arrestation. Il revient trouver les gendarmes une demi-heure plus tard en leur disant : « vous voyez bien que je ne fais pas de bruit ». De Princé observe d‘ailleurs qu'il était épris de boisson, « attendu qu'il chancelait sur ses jambes ». Un autre a été trouvé porteur d‘un pistolet, mais l’arme n‘était pas chargée. Son propriétaire la laissa en garde aux gendarmes, pour la durée du marché.
En revanche, les figures féminines qui émergent semblent beaucoup plus déterminées, comme celle sur laquelle se conclut le rapport signé par de Princé : « parmi les femmes il en avait remarqué une grande, maigre et pâle, absolument déguenillée, qui excitait les autres à faire du train, en disant qu'il fallait donner le blé de seize à dix-sept francs et que si la municipalité ne faisait pas taxer le pain à 24 sols les douze livres, l'on verrait… ». (13)
13 - Archives Nationales Cole F7 3689.6, rapport de gendarmerie du 20/07/1791
Registre des élibérations du district de Gonesse, 48ème feuillet, verso, Archives départementales du Val-d'Oise, 2LK3, séance du 19 septembre 1791
Source : H. REVEL La question des subsistances à Tremblay, de 1789 à 1792, bulletin n° 13 de la SEHT, année 1989.