Année 2004 du Plan de Développement de Loropéni
ANNÉE 2004 DU PLAN DÉVELOPPEMENT
DE LOROPÉNI
COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DES COMITÉS DE JUMELAGE
DE TREMBLAY & MARSCIANO
Juillet-août 2004
Arrivée à Marsciano : samedi 31 juillet 2004 en fin de journée hébergement à l'appartement des hôtes étrangers de Marsciano.
Rencontres :
dimanche 1er août 2004 :
- Luciano CAPUCCELLI, ancien Maire.
lundi 2 août 2004 :
- Lucia NUCCI
- Gianfranco CHIACHIERONNI, Maire de Marsciano,
- Le Comité de Jumelage et les Élus de la Commission Jumelages.
mardi 3 août 2004 :
- Mario TIBERI, ancien Maire.
Rencontre du lundi 3 août
La délégation de Marsciano est composée de :
Stefano MASSOLI, Maire adjoint délégué aux Jumelages, Romina LISCIO, président de la 3ème Commission du Conseil, Michela VOLPI, présidente de la commission des statuts, Christiano CONSTANTINI, président du groupe de Forza Italia du Conseil municipal, Marco REGNI, président du groupe de l’Union Démocratique du Centre du Conseil municipal, du Conseiller Municipal Paolo BAIOCCO et d’Alvaro ANGELIERI président du Comité de Jumelage, accompagné d’une forte représentation du Comité de Jumelage.
La délégation de Tremblay est composée de Nicole DUBOÉ Conseillère municipale et Hervé REVEL vice-président du Comité de Jumelage.
CONSTAT
Les diverses rencontres ont mis en évidence que Marsciano ne connaissait pas les principes de fonctionnement du PDL, par défaut de maîtrise de la langue française utilisée dans les divers rapports adressés à nos partenaires. Ces entretiens ont permis de décrire les structures du PDL et de trouver une traduction compréhensible des termes désignant les structures du PDL.
Traductions validées par les délégation :
PLAN DE DÉVELOPPEMENT : PIANO DI SVILUPPO
COMITÉ VILLAGEOIS DE DÉVELOPPEMENT : COMITATE CONTADINO DI SVILUPPO
COMITÉ DE DÉCISION : pas de traduction littérale possible traduction retenue COMITATE EXECUTIVO ou COMITATE DECISIONALE
COMITÉ DE SUIVI pas de traduction littérale possible traduction retenue COMITATO DI CONTROLLO étant précisé que le rôle du Comité de suivi est aussi de valider les priorités.
La délégation de Marsciano qui s'est rendu à Loropéni en avril a fait un bilan critique des actions entreprises hors PDL. Suite à son rapport, la Municipalité est désireuse de relancer la coopération avec Tremblay et de mettre en oeuvre un projet commun pour Loropéni.
Lors de la rencontre du 3 août Lucia NUCCI a demandé que lui soit communiquée l’adresse mail de l’AFVP, afin que Marsciano s’acquitte des contributions annuelles au PDL non encore versées (3/5 annuités de 5 millions de lires).
Résultat de la rencontre avec le Comité de Jumelage
Une délégation de 4 représentants de Marsciano participera au Comité de suivi du 25 septembre. Elle sera composée de Paolo Baiocco Conseiller municipal et de trois membres du Comité de Jumelage : Alvaro Angeleri, Valentina Bonomi et Angelo Moretti.
Ils quittent Rome le 22 septembre (volo AF 9835) à 10 h 50 et arrivent à Paris à 13 h. Ils partent le jour même pour Ouagadougou par le même vol que la délégation de Tremblay AF 730 à 16.15.
Pour faciliter l'organisation, les réservations ont été faites par la Mairie de Marsciano auprès de Villeparisis Voyage.
Nos partenaires sont d'accord pour souscrire à une déclaration des deux Maires de Tremblay et Marsciano affirmant au Comité de suivi du 25 septembre :
- que Tremblay et Marsciano ont la volonté de poursuivre l'action entreprise dans le cadre du PDL
- que les deux villes se réjouissent de la promotion de Loropéni au rang de commune rurale, dans le cadre de la prochaine Loi de décentralisation,
- que les deux villes, avec l'appui du ministère BURKINABE de la décentralisation, lanceront, dès que possible, un appel d'offres pour recruter une équipe locale d'appui conseil qui assistera le Comité local de Jumelage et les structures du PDL : Comités Villageois de Gestion de Terroir, Comités de Décision, Comité de Suivi,
- que les deux villes rechercheront le partenariat financier de la Communauté Européenne et entreprendront des démarches communes.
- Marsciano souhaite que le projet maraîchage soit repris au sein du PDL et qu'à l'avenir toutes les actions soient définies en commun.
A l'initiative de Nicole DUBOÉ, la question de la coopération entre les services municipaux des deux villes a été abordée. Marsciano s'est déclarée soucieuse de la relancer.
PROPOSITIONS POUR LE PROGRAMME DE LA DÉLÉGATION COMMUNE AU BURKINA FASO, CONVENUES ENTRE LES DEUX DÉLÉGATIONS.
Mercredi 22 septembre
Arrivée à Ouagadougou, installation à la Rose des sables, rencontre avec le CLJ de Loropéni
Jeudi 23 septembre
Réunion de travail à l’AFVP :
Visite de courtoisie à M. Félix BOYARN Secrétaire général du Comité National Burkinabè de Jumelage
Réunion de travail avec M. Issa SORGHO, directeur de la coopération décentralisée,
Délégation de Tremblay : réunion de travail au Service Coopération et Action Culturelle de l’Ambassade de France
Délégation de Marsciano : réunion de travail à l’Ambassade d’Italie
Vendredi 24 septembre
Départ pour Loropéni
Samedi 25 septembre
Comité de Suivi
Dimanche 26 et lundi 27 septembre
Visite de différents sites, programme arrêté en concertation par le CLJ et l’AFVP.
COMITÉ DE JUMELAGE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
COMPTE RENDU DE LA DÉLÉGATION
AU COMITÉ DE SUIVI DU 25.09.2004
Composition de la délégation de Tremblay-en-France
Élus : Josiane AMBLOT, Conseillère Municipale,
Conseiller technique : docteur Bernard MOLINE.
Comité de Jumelage : Hervé REVEL, vice-président, Jean-Pierre MALAGANE, Trésorier, LIVOLANT Myriam, Membre du Conseil d’Administration,
Composition de la délégation de Marsciano
Élus : Paolo BAIOCCO, Conseiller Municipal
Comité de Jumelage : Alvaro Angeleri, président, Valentina Bonomi, et Angelo Moretti, Membres du Conseil d’Administration,
PROGRAMME
Journée du 22 septembre :
- arrivée à Ouagadougou, à 20 h 15, heure locale
- rencontre de la délégation du CLJ, Bilari COULIBALY, président, Nicole Palé, vice-présidente, Koffi PALÉ, vice-président de l’ADL, Tilka TIOLÉ, François DOURBIEL, etc…
- installation à l’Auberge de la Rose des Sables
Journée du 23 septembre :
Jeudi 23 septembre : 9 h 30
Réunion de travail avec M. Issa SORGHO, directeur de la Maison de la coopération décentralisée, (les 2 délégations et le CLJ).
Participants :
CLJ : Bilari COULIBALY, Tilka TIOLÉ, François DOURBIEL, Fatou.
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
Après une présentation générale de l’action des deux villes du Nord depuis 1987 et de l’évolution de leurs rapports avec leur partenaire Burkinabè, Issa SORGHO présente l’évolution des textes concernant la loi de décentralisation.
Dans la mouture précédente du projet de Loi, tous les chefs-lieux de département devenaient communes, mais les villages restaient sous l’administration du préfet. Dans le texte retenu par la représentation nationale le territoire communal est étendu à tout le département, les villages et groupements de villages devenant des secteurs du territoire communal.
L’État burkinabè souhaite avec les Textes d’Organisation de la Décentralisation (T.O.D) la prise en charge par la population de la maîtrise locale du développement. On n’est pas comme en France dans le cas d’un État fort qui souhaite transférer des pouvoirs, l’objectif est de refonder l’État à la base. De faire prendre conscience de la nécessité de créer des ressources locales pour financer le développement
Fin 2005/début 2006 élections généralisées.
Les nouveaux élus auront la maîtrise d’ouvrage du développement. Pour l’instant les Comités Villageois de Gestion du Terroir (CVGT) ont la maîtrise d’ouvrage du développement. Après l’élection, elle passera aux Conseils Municipaux. Les CVGT deviendront des Conseils villageois du Développement, organes conseils du développement.
Schéma fonctionnel des T.O.D (Textes d’Organisation de la Décentralisation)
État Collectivités territoriales
Circonscriptions administratives assemblées élues
Régions : administrées par un gouverneur Conseil Régional
13 régions 13 Conseils régionaux
Provinces : administrées par un Haut commissaire
45 provinces
préfecture Conseil Municipal
350 communes 49 communes urbaines
+ DAV (délégués administratifs de villages) 4/500 communes rurales
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif, les textes définitifs étant en cours de discussion.
En conclusion Issa SORGHO relève que les futures communes déjà engagées dans un PDL sont bien préparées à l’exercice des responsabilités qui leur seront confiées par les T.O.D.
Jeudi 23 septembre : 10 h 30
Réunion à l’ambassade de France, au Service Coopération et Action Culturelle.
SCAC : Philippe LÉCLUZE, attaché au SCAC, Mathieu ARRONDAU, chargé du suivi de la Coopération décentralisée, Guillaume LEROUX, chargé du Fonds Social de Développement (F.S.D.)
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL.
Résumé de l’entretien :
Echange de vues sur le PDL et la suite souhaitée par les partenaires.
Question de la Maison de l’Amitié. Le budget est bouclé par le FSD. Les crédits qui n’ont pas été utilisés ne peuvent plus faire l’objet d’une ré affectation.
Jeudi 23 septembre : 14 h 30
Réunion de travail avec Eugène SOMÉ, délégué national de l’AFVP
Participants :
CLJ : Bilari COULIBALY, Koffi PALÉ.
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
Echange de vues sur l’évaluation du PDL entre les délégations.
L’A.F.V.P communique à la délégation :
- La lettre de Sami Kambiré à Olivier THOMÉ, l’évaluateur missionné par le CIEDEL.
- Le résultat de l’évaluation du cabinet Océane.
Organisation matérielle du transport des délégations : durée de la M.A.D, horaire de départ, coût financier.
- Deux voitures retenues coût = 20 000 F CFA/jour + 7 000 F CFA/jour (chauffeur) + carburant
Une voiture prise en charge par Marsciano, une voiture par Tremblay.
Jeudi 23 septembre : 16 h 15
Visite de courtoisie au Comité National Burkinabè de Jumelage. Entretien avec Félix BOYARN, Secrétaire Général
Participants :
CLJ : Bilari COULIBALY, Koffi PALÉ.
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
Félix BOYARN remercie le CLJ de sa participation régulière aux instances nationales du Jumelage et rappelle les priorités par le CNJ : participation des femmes et participation des jeunes.
Jeudi 23 septembre : 17 h 00
Inauguration de la Maison de la coopération décentralisée.
Participants :
CLJ : Adiratou et Bilari COULIBALY, Nicole Palé, Colette et Koffi PALÉ, Amélie et Tilka TIOLÉ, Train Raymond PODA, YOUL Sansan, etc…
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
Au terme de la manifestation l’action de Tremblay est valorisée par une remise de décoration. (Régularisation de celle qui n’avait pu être remise le 2 novembre 2002).
Cf. article du Journal SIDWAYA du lundi 27 septembre 2004.
Jeudi 23 septembre : 19 h 00
Rencontre du CLJ
Participants :
CLJ : Adiratou et Bilari COULIBALY, Nicole Palé, Colette et Koffi PALÉ, Amélie et Tilka TIOLÉ, Train Raymond PODA, YOUL Sansan, etc…
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
Echange de vues sur l’évaluation du PDL, et sur l’évolution des rapports entre les 3 villes.
Vendredi 24 septembre :
- Départ pour Loropéni.
COMITÉ DE SUIVI : Samedi 25 septembre
Composition de la délégation de Tremblay :
Josiane AMBLOT, Myriam LIVOLANT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Documents préparatoires :
Les convocations et les documents préparatoires ont été transmis aux partenaires avec un délai de 8 jours minimum, avant la réunion.
Comité de suivi.
La déclaration liminaire de la Ville est faite par Josiane AMBLOT. Après les salutations d’usage celle-ci informe le Comité de suivi de la volonté des deux villes de poursuivre le soutien qu’elles ont jusqu’ici apporté au développement de Loropéni. Le Maire de Tremblay proposera à son Conseil Municipal de maintenir dans le budget de l’exercice 2005 les crédits votés sur celui de 2004.
Évaluation du PDL
Un échange de vues est inscrit à l’ordre du jour sur l’évaluation du PDL. Plus de 100 personnes participent à la réunion. Les locaux contestent les données statistiques de l’évaluation, notamment sur la mortalité bovine qui serait très sensiblement inférieure. Sur Loropéni, d’après le Comité Communal de décision, elle serait de 17 %. Tous disent leur satisfaction globale, notamment pour ce qui concerne l’agriculture.
L’AFVP fait connaître son point de vue : réfutation de certaines données statistiques, absence de référence au contexte national, insuffisance des perspectives ouvertes par le rapport.
Extension du PDL
En 2004 quatorze nouveaux villages ont été intégrés au PDL, ce qui porte le nombre des villages à 29 + les 7 secteurs de Loropéni. Le PDL a donc rayonné sur la moitié du département.
Bilan quantitatif des réalisations du PDL en 5 ans.
Agriculture :
êÉquipements agricoles :
- Bœufs de trait : 334
- Charrue:120
- Charrette :9
- Herse :1
- Sarcleur :1
- Semoir: 1
Parc de dressage : 1
Semences améliorées : 19 dossiers
Formations techniques des promoteurs : 13 formations
Elevage :
- Porcheries : 4
- Achat de porcs : 7 dossiers
- Enclos à chèvres : 1
- Poulailler :1
Environnement :
15 plantations de manguiers et d’anacardiers
Hydraulique :
- Construction de forage : 4
- Réhabilitation de forage : 4
- Formation de COGES : 8
- Recyclages de COGES : 4
- Contribution pour la réalisation du château d’eau de Loropéni
Santé :
- Equipement des cinq CSPS du département en matériel médical, lits et matelas.
- Aménagement du CSPS de Loropéni
Education :
- Alphabétisation : 22 centres AI et 8 FCB
- Construction d’une salle de classe au CEG
A ces différentes actions il convient d’ajouter la réalisation de la maison de l’amitié Georges PRUDHOMME.
Bilan comptable
Le reliquat comptable du PDL serait de l’ordre de 10 MF CFA.
Remarque (hors du CS il est confirmé par l’AFVP que la moitié de ces sommes proviennent de l’arriéré des participations de Marciano).
Proposition des deux délégations de Marciano et Tremblay.
Les deux délégations proposent que le reliquat comptable du PDL fasse l’objet d’un avenant à la convention initiale.
Pour apurer les comptes les délégations proposent aux 2 villes et à l’AFVP de prolonger de 30 à 60 jours la mission de l’AFVP. Cette mission serait assumée par une seule personne, sans véhicule, soit au coût de 1 000 € par mois.
Aux termes de la convention initiale, le reliquat reviendra aux bailleurs signataires de la convention initiale. Les délégations proposent que les villes laissent ces moyens au service du développement, conformément aux objectifs de la convention initiale. Ils seront reversés par l’AFVP au CLJ, pour le financement de l’étude de diagnostic du prochain PDL, sous le contrôle de la Maison de la Coopération Décentralisée. (Contrôle a posteriori de la MCD et transmission des CR d’exécution financière à Tremblay et Marsciano).
Représentation des femmes
Hélène ROBINEAU, déléguée par Fosses, regrette l’insuffisance de la représentation des femmes dans les structures du PDL.
Dimanche 26 septembre
Mission catholique
Une partie de la délégation effectue une visite privée à la mission catholique de Loropéni.
Coupe de l’amitié.
Représentation des villes
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
La coupe est organisée par le CLJ et les Comités de Jumelage de Marsciano et Tremblay. Les ballons sont offerts par Marsciano. La coupe par Tremblay.
La finale débute à 16 heures, en présence d’un public de plusieurs milliers de personnes.
Lundi 27 septembre 2004
La journée débute par la visite des femmes Dioula qui saluent les délégations par des danses traditionnelles.
Rencontre des directeurs d’école (école du Centre et école de l’Amitié)
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
Tremblay partage entre les deux directeurs les correspondances envoyées par le Centre de Loisir André
MALRAUX. Des appareils photos jetables et des timbres sont confiés aux deux directeurs.
La matinée se poursuit avec la visite du Centre de santé et d’un moulin.
Déplacement des deux délégations à Obiré
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
Visite de courtoisie au Gan Massa
Visite de plantations d’anacardiers sur la route d’Obiré
Rencontre avec un paysan pratiquant la culture attelée.
Tremblay : Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL
Marsciano : Alvaro ANGELIERI, Paolo BAIOCCO, Valentina BONOMI, Angelo MORETTI
La saison des labours n’est pas encore commencée, mais le paysan accepte de faire une démonstration de l’efficacité de la traction animale. La démonstration montre bien l’enfouissement de l’herbe qui pourrit ensuite dans le sol et le fertilise. Autres avantages : profondeur du sillon et rapidité d’exécution. Pour ce paysan, il faudrait un double attelage par charrue, car la capacité de travail d’un couple de bœufs est limitée à une demi-journée.
Entretien avec le paysan :
Au cours de l’entretien avec le paysan déclare qu’il a cultivé 4 ha. 2 ha de maïs qui permettent de nourrir très correctement sa famille, 1 ha d’arachides et 1 ha de soja. L’ha de soja lui a rapporté 50 000 CFA ce qui est pour lui un grand succès qu’il souligne avec en frottant avec satisfaction le pouce contre l’index, geste universellement connu…
Les frais d’entretien d’un couple de bœufs s’élèvent à 1 500 F CFA pour la vaccination et 1 700 pour le déparasitage. L’herbe pour les nourrir est trouvée en abondance sur la zone, ce qui n’entraîne pas de frais de bouche.
Réunion du 29 septembre à l’AFVP.
Représentants de Tremblay :
Josiane AMBLOT, Jean-Pierre MALAGANE, Bernard MOLINE, Hervé REVEL.
Représentants de Marsciano :
Alvaro ANGELIERI.
Objet de la réunion :
Remise de véhicules et règlement des frais de location.
Examen de l’avenant à la convention. (Cf. Texte joint).
Accord de tous les partenaires pour l’affectation du reliquat comptable et sur les modalités d’application.
Rencontre du 05.10.2004 avec le CLJ
Représentants de Tremblay :
Jean-Pierre MALAGANE, Hervé REVEL.
Représentants du CLJ : Bilari COULIBALY, Koffi PALÉ, Nicole PALÉ, Tilka TIOLÉ
Maison de l’Amitié.
Tremblay fait par de la position du SCAC qui a bouclé le dossier et exprime le vœu d’une mise en service rapide de la Maison de l’Amitié Georges PRUDHOMME (MAGP).
Des fonds ont été mobilisés par Tremblay pour terminer l’équipement de la MAGP. Ils proviennent du Lions Club et du budget propre du Comité de jumelage. Nos amis de Marsciano sont désireux de s’impliquer dans le projet et pourraient apporter 3 000 €. En tout le budget disponible est de l’ordre de 10 000 €.
Il est demandé au CLJ de prendre ses responsabilités de prévoir sa contribution personnelle, de définir les modalités de gestion et de boucler le projet.
Koffi déclare que le projet de gestion est terminé. Il sera communiqué à Tremblay.
Après un long débat le CLJ prend l’engagement de réactiver le projet et de le boucler dans le cadre du budget imparti, en faisant appel à la population pour une contribution sous forme de prestation de main d’œuvre.
Bibliothèque.
Tremblay rappelle que le budget est disponible, pour la réalisation de l’équipement et précise que le CLJ est maître d’œuvre pour les travaux. Ceux-ci seront financés par le Comité de jumelage et le Lycée au reçu des certifications d’exécution des tranches prévues.
Un échéancier des travaux sera rédigé par le CLG.
Les crédits seront débloqués par tranches.
30% au démarrage des travaux, 30 % après le chaînage du bâtiment, 20 % à la réception des travaux. La retenue de garantie sera de % et versée dans les délais légaux, après la réception définitive du chantier.
La convention à passer avec l’entreprise adjudicataire des travaux sera signée par le CLJ et transmise après signature à Tremblay.
CONCLUSION : ACQUIS DU VOYAGE
Les délégations de Marsciano et Tremblay ont travaillé dans la bonne humeur, en totale solidarité, sur la base des orientations arrêtées par les villes sœurs et leurs Comités de Jumelage.
Marsciano a exprimé le vœu de placer l’ensemble de ses opérations de coopération décentralisée dans le cadre du PDL, y compris le maraîchage, elle a également souhaité participer au financement de la MAGP.
Les deux délégations avaient une mission exploratoire. Elles invitent les deux villes de ratifier rapidement l’avenant à la convention afin de clôturer le bilan comptable dans les meilleurs délais. Elles proposent en commun d’utiliser le reliquat pour le financement de l’étude de diagnostic du prochain PDL, avec maîtrise d’œuvre au CLJ, sous le contrôle a posteriori de la MCD.
Coopération décentralisée
COMITE DE JUMELAGE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
25 OCTOBRE 2004
Présents : R. Vahé – M. Mazarin –– H. Revel – J. P. Malagane –N. Malagane – G. Le Tellier –
J. Amblot – C. Pacheco – N. Duboé – F. Revel - B. Moline – C. Darceaux
Excusés :– H. Robineau – L. Mendhi
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Ordre du jour :
- Compte rendu du voyage à Loropéni (Cf. supra)
Raphaël VAHE précise qu’Hélène Robineau lui a adressé un courrier pour insister sur le rôle que les femmes doivent jouer au Burkina Faso.
Nous ne pouvons imposer aux amis de Loropéni la présence des femmes dans les différentes instances, nous ne pouvons que leur recommander d’assurer la présence des femmes dans les différents instances au même titre que les hommes.
Convention
Il sera proposé au Conseil municipal de Tremblay un avenant à la convention qui nous lie à l’A.F.V.P.afin de prolonger de deux mois leur présence sur le terrain et de terminer les actions engagées.
Aucun frais financiers supplémentaires pour la ville.
Budget du Comité de Jumelage
Jean-Pierre Malagane fait état de la situation difficile dans laquelle se trouveront les finances du Comité de jumelage à la fin de l’année 2004 et la nécessité de demander à la ville une augmentation sensible de la subvention.
Tremblay-en-France (France) / Loropéni (Burkina Faso)
Convention de collaboration avec l’Association Française des Volontaires
du Progrès pour l’achèvement des réalisations en cours
Entre :
d’une part,
la Ville de Tremblay-en-France, ci-dessous désignée « la Ville » et représentée par son Député-Maire , M. François ASENSI
et d’autre part,
l’Association Française des Volontaires du Progrès, ci-dessous désignée « l’A.F.V.P. » et représentée par son Délégué National au Burkina Faso, Monsieur Eugène SOME
PRÉAMBULE
La première Convention du 26 juin1999, a conféré à l’AFVP le rôle d’opérateur du 1er octobre 1999 au 30 septembre 2000. Selon la deuxième, conformément à la délibération du Conseil Municipal de Tremblay-en-France en date du 26 juin 2000 par convention en date du 31 octobre 2000, les Villes de Tremblay-en-France, Marsciano et le Comité de Jumelage de Loropéni ont confié à l’A.F.V.P. la mise en œuvre du programme de développement local du Département de Loropéni pour une durée de 4 ans à compter du 1er octobre 2000.
La deuxième convention venant à échéance le 30 septembre 2004, alors que certains chantiers ne sont pas achevés, la Ville a décidé après avoir informé la Ville de Marsciano et le Comité de Jumelage de Loropéni, de prolonger la mission de l’ A.F.V.P. pour une durée de 2 mois.
Article I – Objet de la convention
La présente convention a pour objet la prolongation de la mission d’opérateur de l’A.F.V.P. conformément aux conventions mentionnées dans le préambule dans le respect des principes de la coopération décentralisée communs aux autorités françaises et burkinabè.
Article II – Durée de la convention
La présente convention est conclue pour 2 mois, à compter du 1er octobre 2004 jusqu’au 30 novembre 2004.
Article III – Engagements de l’A.F.V.P.
L’A.F.V.P. s’engage à :
- suivre les chantiers des réalisations en cours et notamment le CSPS de Loropéni , les Forages de Tikéra et Lokosso, et la salle de classe du C.E.G. de Loropéni ;
- assurer en ce qui la concerne, la réception définitive de ces ouvrages ;
- clore les comptes et rédiger tous les documents relatifs aux bilans des différentes opérations ;
- en cas de reliquat de crédit, ils seront versés par l’A.F.V.P. à la Ville ou à tout autre personne morale qu’elle désignera expressément par notification écrite.
Article IV – Engagements de la Ville de Tremblay-en-France
La Ville de Tremblay-en-France s’engage à assurer le coût de fonctionnement de l’A.F.V.P. et à tenir l’Association informée de toute mission ou événement pouvant avoir une incidence sur sa prestation d’opérateur.
Article V – Financement
La Ville de Tremblay-en-France accepte le coût de la prestation complémentaire d’une durée de 2 mois, comprenant la mise à disposition du personnel et les frais de structure pour un montant de 1 292 000 F CFA comme indiqué dans le tableau annexé à la présente convention.
Cette somme sera prélevée sur les crédits alloués à l’A.F.V.P. par la Ville de Tremblay-en-France dans le cadre du programme de développement local du département de Loropéni.
Fait à Tremblay-en-France en 2 exemplaires originaux le octobre 2004
Pour l’A.F.V.P. Pour la Ville de Tremblay-en-France
Le Délégué national au Burkina Faso, Le Député-Maire,
Eugène SOMÉ François ASENSI