Évolution des patrimoines fonciers à Tremblay de l’Ancien régime au lendemain de la Révolution
Évolution des patrimoines fonciers à Tremblay
de l’Ancien régime au lendemain de la Révolution
1ère partie : état du foncier à la veille de la Révolution (1788)
Plusieurs documents d'origine fiscale permettent de suivre l'évolution des patrimoines fonciers à Tremblay, sous l'Ancien Régime puis la Révolution.
Nous avons étudié cette question dans plusieurs articles (1). I1 nous parait utile de les réunir ici et de les compléter par le dépouillement exhaustif du bornage parcellaire général de 1828, qui présente l'aboutissement des mutations intervenues et permet une étude fine de la répartition de la propriété foncière au lendemain de la Révolution, tant d’un point de vue géographique que social.
À la veille de la Révolution, nous disposons d'une double documentation. Il s'agit des états de situation de la paroisse établis par l'administration royale et des champartreaux établis par 1'administration seigneuriale.
Le champartreau de Tremblay, page de titre. Archives nationales NN315, S-et-O 32, cliché SEHT
Le champartreau de Tremblay. Archives nationales NN315, S-et-O 32, cliché SEHT
Le procès-verbal d'arpentage du 12 juin 1786, établi par le géomètre Dubois (2), estime la superficie des terres arables à 3.322 arpents 95 perches et la superficie totale de la paroisse à 4.487 arpents 66 perches, mesures royales (3), soit environ 2 291 hectares, chiffre légèrement supérieur à la superficie actuelle (4).
Selon le même document les terres se répartissent en :
- 3.322 arpents de terres labourables (1697, 03 ha,)
- 776 arpents de forêt (Bois-Saint-Denis : 393,30 ha,) p
- 10 arpents 50 perches de prés, (5,36 hectares,)
- 4 arpents 37 perches de friches,
- 92 arpents, 60 perches de terrains Communaux,
- 129 arpents, 11 perches de routes, chemins, mares et ruisseaux, (46,99 ha,)
- 152 arpents, 44 perches de bâtiments, cours, parcs, jardins, rues (77,85 ha.)
Le champartreau (5) préfigure nos relevés cadastraux. 11 comporte un relevé précis des fonds. Les différentes parcelles sont répertoriées par cantons et affectées d'un n° dans le canton. L'identité du propriétaire est mentionnée, ainsi que la superficie de chaque pièce de terre et la nature des droits seigneuriaux dont elle est frappée.
Relevé d'arpentage du géomètre Dubois, 1786, archives des Yvelines, cliché SEHT
1 - cf. Les mutations de la propriété foncière a Tremblay sous la Révolution, bulletin n° 2 de la SEHT, pages l2 à 20. cf. De l'Ancien Régime à l'aube de la Révolution, Tremblay 1789-1791, bulletin n° l2 de la SEHT, année 1988, pages l 2 à 26.
cf. De l'exaspération à la révolte, les troubles des bois de Tremblay pendant la Révolution, bulletin n° 13 de la SEHT, année l989, pages 2 à 15.
2 - Archives départementales des Yvelines_
3 - Mesures royales :
1 pied = 12 pouces 1 Perche = 22 pieds
l arpent = 100 perches 1 quartier = 25 perches
Équivalence avec les unités contemporaines de mesure des surfaces :
1 arpent ou 100 perches de 22 pieds de côté représentent un carré de 220 pieds, soit 51,07 ares.
1 perche 484 pieds carrés, soit 51,07 m2.
4 - La réduction de la superficie du territoire de Tremblay est due au rattachement à la commune de Roissy, le 13 mars 1822, d'une enclave située entre Mauregard et Roissy.
5 - Archives Nationales NN315, S-et-O 32. Nous avons présenté une étude de ce document dans De l'ancien Régime à l'aube de la Révolution, bulletin n° 12 de la SEHT, 1988.
Au total on dénombre, d'après les champartreaux, 2 656 parcelles. Pour 74 d'entre elles la superficie n’est pas précisée. Il s'agit, pour la plupart, de celles du château. Nous avons calculé la superficie totale des pièces dont la surface est connue. Elle est de 307 328,77 perches, soit 3 073,28 arpents, un peu moins de 1 500 hectares.
La superficie moyenne des parcelles est de 119,02 perches, soit à peine un demi hectare. Encore convient-il de remarquer que certaines, appartenant pour la plupart aux Religieux de Saint-Denis ou aux Dames de St-Cyr, sont très vastes. Ainsi la ferme de Mortières, pour 450 arpents ne compte-t-elle que 10 pièces de terre. D’autres, au contraire, sont particulièrement exiguës. Ainsi Fiacre Gobelin, jardinier, possède-t-il une seule parcelle, d‘une superficie de 37 perches et demie, tandis que le patrimoine de Didier représente à peine 9 perches, c'est-à-dire moins de 500 mètres carrés.
répartition du foncier entre cultures, boiis, bâtiments et routes, d'après le relevé d'arpentage de 1786
RÉPARTITION SOCIALE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN 1788
Si nous prenons l'ensemble des données du Champartreau de Tremblay, les propriétés répertoriées représentent 3 953 arpents 3 perches.
Elle se répartissent comme suit :
- superficie des pièces pour lesquelles l‘identité du propriétaire n'est pas précisée = 465 arpents 50 perches, soit 11,76% du patrimoine foncier.
- possessions des Institutions Religieuses = 102 arpents 73 perches et demie, soit 2,60 % du foncier.
- possessions du Clergé régulier = l.308 arpents 37 perches un tiers, soit 33,10 % des terres.
- possessions du Clergé séculier = 272 arpents 45 perches trois quarts, soit 6,89 % du terroir.
Au total, en 1788, l'ensemble des biens du Clergé est de 1 683 arpents 56 perches et demie soit 42,59 % de la superficie des terres arables de la paroisse. Nous pourrions presque y joindre celles dont le propriétaire n'est pas connu. Ces pièces étant tombées en déshérence, leur gestion est à la discrétion du seigneur, en l’occurrence à Tremblay l’abbaye de Saint-Denis.
- possessions de la Noblesse = 1290 arpents 32 perches soit 32,64% du patrimoine.
- possessions du Tiers-État = 513 arpents 64 perches et demie, soit 13,06 % du foncier.
Ce document établit donc la position dominante du clergé et de la noblesse qui cumulent à eux deux 75,23 % des terres arables.
LES POSSESSSIONS DU CLERGÉ
En 1789 le clergé occupe à Tremblay une position dominante, particulièrement le clergé régulier. Premier propriétaire foncier, il est également, avec l'Abbaye de Saint-Denis, détenteur du pouvoir seigneurial.
Au sein du Clergé, les premières places sont occupées par l'Abbaye Royale de Saint-Denis et par les Dames de St Cyr. Ces dernières possèdent la ferme de Mortières, 450 arpents, et celle de Conac, 334 arpents 52 perches et demie. Leur patrimoine foncier est supérieur de 45 arpents 55 perches a celui de l'Abbaye de St Denis, seigneur du lieu.
Les autres abbayes occupent une place plus modeste. Leurs possessions représentent à peine 16,40 % des propriétés du clergé régulier, alors que les Religieux de St Denis et les Dames de Saint Cyr se partagent, à part sensiblement égale, l'essentiel de son patrimoine. Leur position serait plus dominatrice encore si l'on considérait les espaces boisés, qui appartiennent en quasi totalité à l'Abbaye de Saint-Denis, propriétaire du bois Saint-Denis. Mais dans notre étude, nous n'avons retenu que les terres arables.
Les autres propriétés d‘Eglise se répartissent entre le clergé séculier, pour 272 arpents 45 perches trois quarts, et un certain nombre d'Institutions Ecclésiastiques : Collèges et Hôtels Dieu pour 102 arpents 73 perches et demie.
LES POSSESSIONS DE LA NOBLESSE
Nous obtenons des renseignements sur les propriétaires du sol à l'occasion des mutations foncières. Nous pouvons les suivre à travers le registre des ensaisinements de l’Abbaye de Saint-Denis. Les nobles étaient concernés par l'ensaisinement lorsqu'ils font l'acquisition de terres roturières, ce qui était très fréquent. (6)
6 - Ensaisiner, en matière de féodalité, signifiait « mettre en possession ». Il s‘agit d‘une opération de caractère juridique, qui intervenait lors des mutations de propriété. Elle était pour le seigneur 1‘occasion de percevoir un droit dit d‘ensaisinement Le terme ne ‘emp1oyait qu‘à l'égard des rotures et non des fiefs. pour lesquels on employait celui d'inféodation".
Au total nous relevons dans le Champartreau 1 290 arpents 32 perches dont les propriétaires peuvent être classés dans la Noblesse. Leur patrimoine représente 32,64 % du sol. Il les situe immédiatement après le Clergé.
Le plus grand des propriétaires fonciers recensés dans le Champartreau n'apparait pas dans le registre des ensaisinements. Il s'agit d'Archambaud de Talleyrand de Périgord, frère cadet du célèbre Evêque d'Autun. Il avait épousé Madeleine-Henriette-Sabine Sénozan-Viriville, Dame de Mitry (7. Il possédait la ferme de Chalmassy à Tremblay. Ses possessions sont recensées pour 387 arpents 80 perches deux tiers dans le Champartreau. Il les vendit au Roi, le 27 avril 1787 (8).
Parmi les plus gros propriétaires fonciers se trouvent d'autres hauts personnages. Le registre des ensaisinements, mentionne Messire Michel Étienne de Turgot, « chevalier, Seigneur de Sousmont et autres lieux. Conseiller du Roi en son Conseil, Président au Parlement et en la seconde Chambre des Requêtes du Palais, Prévôt des marchands de Paris ». (9) Nous retrouvons son nom à plusieurs reprises : 14 mars 1736, 12 octobre 1743, 27 mars 1743, etc. Après sa mort, parait le nom de son épouse qui poursuit à Tremblay les acquisitions foncières de son défunt mari. Ainsi, le 23 juin 1760 est-il fait mention de « Haute et puissante Dame Madeleine Françoise Martineau, veuve de Haut et puissant seigneur Messire Michel Étienne Turgot, chevalier, marquis de Sousmont, Conseiller d'État ordinaire et ancien Prévôt des Marchands ». Décédée le 27 novembre 1764, elle est inhumée dans l'église Saint-Médard. Pendant la Révolution, la famille Turgot reste dans ses propriétés de Tremblay, qui d'après le Champartreau représentaient 213 arpents 52 perches un tiers, sans compter les terres possédées à Villepinte.
La noblesse militaire détenait une bonne part de la propriété du sol. C'est souvent à propos des inféodations que nous en trouvons la trace écrite. Ainsi le 8 avril 1763 Messire Etienne de Bragelongne, ancien capitaine de Dragons, chevalier de l‘Ordre Royal et militaire de Saint-Louis, seigneur en partie du fief de Bragelongne et y résidant rend-il foi, hommage aveu et dénombrement de son fief au Grand Prieur de l'Abbaye de Saint-Denis, en son château seigneurial de Tremblay. Dans le Champartreau, nous trouvons un total de 114 arpents 22 perches et demie pour les propriétés de Messire de Bragelongne.
Parmi les Nobles ayant fait carrière dans les armes nous trouvons trace, à plusieurs reprises, dans le registre des ensaisinements, de François Victor Desmars de Maisonnette, né à Tremblay le 25 août 1717, Écuyer, Conseiller du Roi, Correcteur ordinaire en sa Chambre des Comptes, ancien capitaine d'infanterie. Selon le Champartreau, son patrimoine s'élève à 188 arpents 38 perches, en 1788. M. Moriceau (10) nous a communiqué d'intéressantes informations sur ce personnage. Son titre d'Écuyer indique théoriquement un premier degré de noblesse. En Fait, il s'agit d'un anobli, dont la promotion est caractéristique de la relative souplesse de la société du XVIIIe siècle. Il est propriétaire cultivateur et appartient à une famille de fermiers. Sa mère, Anne Delamare, était fille du fermier de 1'Abbaye de Saint-Denis, à Villepinte. Il avait épousé Marie-Catherine Gibert, également fille de fermier. Il est ancien officier de ligne, propriétaire de la charge de capitaine, au régiment de Rohan Rochefort. Il a été décoré du titre chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint Louis, ce qui suppose des services effectifs. Il est enfin magistrat et a été reçu, en 1756, correcteur en la chambre ordinaire des Comptes.
7 - Condamnée, elle fut exécutée le 8 thermidor an II.
8 - Musée Condé, Chantilly, cabinet des titres, CA n° 29.
9 - Dans certaines grandes villes, comme Paris et Lyon, le titre de Prévôt des Marchands était porté par le Chef de l'Hôtel de ville. Il avait autorité sur l‘ensemble des bourgeois.
10 - Jean-Marc Moriceau : de cet auteur nous signalons deux communications faites au Colloque de Tremblay-en-France, les 15 et 16 octobre 1988 :
- Les gros fermiers en 1789 : vice-rois de la plaine de France.
- Des notables consolidés ? Les propriétaires cultivateurs au lendemain de la Révolution. Actes du colloque des 15 et 16 octobre 1988, .Les Paysans et la Révolution en Pays de France, ouvrage publié par l’association pour la célébration du Bicentenaire de la Révolution Française. décembre 1989.
La Noblesse de robe compte plusieurs de ses membres, dans les propriétaires recensés dans le champartreau. On trouve parmi eux des parlementaires comme les Bignon. Ainsi le 26 juin 1765 relève-t-on un ensaisinement en faveur de Anne-Louise Bignon, veuve de Haut et puissant Seigneur Messire Charles Nicolas de Rouré de Fréquienne, Président à Mortier du Parlement de Normandie, demeurant a Paris rue Feydeau. Notons que, le 18 septembre 1759, le Président Bignon, associé au président d'Aligre, a été adjudicataire des chasses de Villepinte. C'est dans cette paroisse que les Bignon possédaient la majeure partie de leurs terres. Pendant la Révolution leur fils Armand-Jérôme, ancien avocat au Châtelet, y élut domicile.
Dans les ensaisinements, à la date du 30 avril 1774, nous relevons Messire Jean Ambroise Boyer Desmorieul, chevalier, Conseiller ordinaire de la Chambre des Comptes, alors encore dans sa minorité. L'usufruit des terres concernées revenait à Dame Marie-Jeanne Boyer, épouse de Messire André Boyer, chevalier, Conseiller du Roi, auditeur ordinaire en sa Chambre des Comptes. Le champartreau recense 60 arpents 45 perches a son nom.
Nous relevons enfin, dans les ensaisinements Jacques Jude, Ecuyer, Conseiller Secrétaire du Roi, Maison et couronne de France. Selon le champartreau l'ensemble de ses terres représente une superficie de 30 arpents 11 perches et demie.
Certains des nobles de robe n'apparaissent pas dans le registre des ensaisinements comme Messire Marquelet de la Noue, Président du Présidial de Meaux. Le champartreau répertorie 6 parcelles à son nom. Elles ne représentent qu'une superficie de 3 arpents, 63 perches et demie.
Quelques parcelles ne sont pas répertoriées nominativement dans le document. Il est seulement précisé qu'elles appartiennent au Seigneur de Mauregard, à celui du Mesnil, de Roissy ou du Thillay.
D'autres Seigneurs apparaissent simplement par leur nom, comme M. de Nicolay. Il s‘agit d’Aimar Charles Marie de Nicolay, Premier Président de la Chambre des Comptes, Seigneur de Goussainville ou bien de son frère Aimar, Charles, François, Académicien. Tous deux font été guillotinés à Paris, en 1794. Leur patrimoine tremblaysien s’élevait à 144 arpents 90 perches trois quarts.
LES POSSESSIONS DU-ÉTAT
Alors qu'il représente l'écrasante majorité de la population, le Tiers-État ne possède en 1788 qu'une petite partie du sol. À peine 513 arpents 64 perches et demie, soit 13,06 % des terres du champartreau. Encore ces pièces appartiennent-elles principalement aux groupes socialement dominants, d'abord celui des fermiers :
Beaucoup sont répertoriés en qualité de Laboureurs dans le document.
Leur domicile est situé :
- à Roissy pour les Boisseau, les Charpentier, les Dugué, Pierre Ducrocq. Ils détiennent respectivement : 16 arpents, 70 perches et demie ; 19 arpents 58 perches ; 13 arpents, 15 perches ; 15 arpents 64 perches et demie;
- à Tremblay et Villepinte pour les Afforty, les Choconin, Antoine Rieul Lévêque, les Prévôt, les Rossignol. Ils possèdent respectivement : 12 arpents 5 perches ; 8 arpents, 73 perche et demie ; 3 arpents 21 perches et demie ; 12 arpents, 91 perches, trois quarts ; 6 arpents, 99 perches ;
- à Drancy pour M. Charlemagne : 7 arpents, 31 perches ;
- à Mitry pour les Benoit et les Le Duc : 1 arpent, 25 perches ; 3 arpents 42 perches ;
- à Mauregard pour Mathieu Lefèvre : 1 arpent, 75 perches ;,
- au Mesnil pour M. Landry, Maitre des Postes : 28 arpents, 54 perches un tiers ;
- à Villiers le Bel pour Pierre Dupuis : 2 arpents, 43 perches.
Antoine Giroux, fermier à Bussy-Saint-Georges, près de Lagny-sur-Marne, est propriétaire du fief des Fontaines. Dans le champartreau nous relevons 1 arpent 16 perches à son nom.
Nicolas Roche, Laboureur à La Trace, paroisse de Villeroy, a été ensaisiné, le 7 septembre 1759, de propriétés plus conséquentes. Selon le champartreau ses héritiers possèdent, en 1788 : 41 arpents, 32 perches un quart.
Au total, pour le groupe des fermiers nous relevons dans le champartreau un patrimoine de 179 arpents 46 perches un quart, soit 34, 95 % du patrimoine du Tiers État. Encore s'agit-il d'un minimum car nous ne sommes pas sûr de les avoir tous repérés dans la liste des propriétaires.
L'autre groupe dominant du Tiers-État, en 1789, est celui des artisans et commerçants. Nous relevons dans le registre des ensaisinements :
- des cabaretiers : Jean Desjardins, Pierre Nicolas, Alexandre Joly, Toussaint Thorigny,
- des bouchers : Maurice Loard et Claude Cochus, marchand boucher au Bourget,
- des boulangers : Jean Dupille ou Nicolas Poixalotte de Gonesse,
- un maréchal ferrant : Claude Coquart,
- des charrons : Jean Jeannet du Mesnil, Nicolas Dammerval et Jean-Baptiste Troisvalets, de Tremblay,
- un entrepreneur maçon : Louis Noël,
- des jardiniers : Fiacre Gobelin et Antoine François Rémond, qui cumule cette fonction avec celle de concierge de Mme Turgot,
- un officier de santé : René Merland, chirurgien du lieu (11).
11 - Le métier de chirurgien, souvent associe à celui de barbier, fut longtemps considéré comme relevant de l’artisanat. Toutefois, un arrêt du conseil d’État du 4 juillet 1750 rendit un certain lustre à la profession, en instituant un cycle d'études de 3 ans et en établissant, au collège St Côme de Paris, une école pratique d’anatomie et d'opérations chirurgicales.
Mais la personnalité sociale des intéressés ne se dégage pas toujours nettement. Ainsi Thomas Mortier le jeune, répertorié en qualité de manouvrier dans l'acte d'ensaisinement du 20 avril 1748, l'est-il en qualité de marchand, le 5 septembre 1743.
On trouve également trace, dans le champartreau, de simples paysans comme Nicolas Huimy, qualifié de manouvrier résidant à Tremblay. Son patrimoine s'élève à 2 arpents 30 perches en trois pièces, dont une en copropriété avec Lapierre.
SOURCE
Evolution des patrimoines fonciers à Tremblay, de l'ancien Régime aulendemain de la Révolution, bulletin n° 14 de la SEHT, année 1990.