les droits ségneuriaux au moyen-age


les droits ségneuriaux au moyen-age
 

Au Moyen Age, les religieux de l’Abbaye de Saint-Denis détenaient la seigneurie de Tremblay, depuis que le roi Dagobert l’avait cédée à l’Abbaye, avec l’ensemble des prérogatives de Haute, Moyenne et Basse Justice; droits auxquels ses successeurs ajoutèrent le privilège de connaître les crimes de lèse-majesté et de faux monnayage. En 1411 un cartulaire fut établi sous l’autorité de l’abbé Philippe de Vilette. Il permet aujourd’hui de connaître avec précision les prérogatives et droits des religieux de l’Abbaye de Saint-Denis en leur qualité de seigneur du lieu.

Les droits ecclésiastiques liés à l’autorité spirituelle couvraient :

  • La collecte des offrandes ou oblations, payées en pièces d’or et d’argent ou bien en étoffe, étaient affectées à l'exercice du culte ;
  • Le droit pour la nomination des curés de certaines paroisses ;
  • La dîme : représentant environ le dixième des récoltes et produits divers, était affectée aux œuvres de charité, uniquement supportées par les religieux ;
  • Les droits seigneuriaux attachés à la terre arable, qui couvrait à Tremblay une superficie d’environ 1300 hectares.

L’exploitant devait s’acquitter d’une charge foncière :

  • Le cens : redevance foncière et perpétuelle, payée annuellement en monnaie ou en nature.
  • Le champart : prélèvement prioritaire sur une partie des récoltes, qui pouvait être cumulé avec le prélèvement de la dîme. Le produit des champarts était conduit à l'hôtel seigneurial par les assujettis, qui s'acquittaient en plus, lors de leur premier voyage, d’un droit forfaitaire annuel de deux deniers.
  • Le droit sur le cheptel : une dîme était aussi prélevée sur les productions animales, dont le montant dépendait de la valeur du moment.

Les habitants de Tremblay, à l’exclusion des clercs et des nobles, payaient à leur seigneur annuellement soit sous forme de journées de corps ou de chevaux , soit en monnaie, les travaux d'intérêt général : les corvées.
Un droit sur les produits de la forêt était perçu par seigneur du lieu (enlèvement de bois, de fruits - la glandée, de roseaux pour la réfection des toitures - revenu du May). Etaient taxés de même l'enlèvement du plâtre dans les carrières, l’usage des deux fours banaux ...
La protection des biens et des hommes était assurée contre l’acquittement d’un droit au près du seigneur du lieu  : le tensement.
Les activités commerciales étaient frappées d’un droit, payé sur les produits soit à l’entrée soit à la sortie de la ville, ou d’un droit d’étalage sur le marché, voire même lors de leur consommation, comme pour le vin !.
L’ensemble des charges se répartissait astucieusement suivant un échéancier qui coïncidait avec les récoltes, et malgré de lourds prélèvements, les habitants de Tremblay bénéficiaient d’une codification qui les protégeait de l’arbitraire.

 

Cartulaire de l’abbé Philippe, folio 178.
Droits seigneuriaux à Tremblay ARCHIVES NATIONALES LL1209
Cliché SEHT

 

Transcription du folio 178 du cartulaire de l’abbé Philippe

(Archives Nationales LL1209)

Le cartulaire est transcrit ci-dessous mot à mot, avec respect de l’orthographe du document :

Item toutes les personnes qui amennent champart à l’hostel de tramblay paient a la premières voye (au premier voyage) ou doivent paier chascun 2 deniers seulement pour toute l’annee

Item toutes personnes de tramblay qui font guesde (qui cultivent du pastel) au terrier doivent pour chascune pièce deux cens de guesde (doublement du cens pour le pastel) c’est assavoir 2 cens du premier et 2 cens du second ou du tiers lequel le laboureur veult et ceulx de Roissy ne paient pour chascune piece qu’un sol et se la terre est a champart il paient pour chacun arpent 2 deniers.

Item toutes personnes qui ont aigneaux doivent disme c’est assavoir de 10 le 11e et s’il y moins ils paient pour chacune pièce une obole.

Item se ils ont oisons ils paieront de 10 le 11e et s’il y a moins ils paieront pour chacun oison une pot

Item se ils ont chanvre ou lin es leur heritages ils doivent disme comme d’autres heritages

Item chascun chief d’hostel doit lan demain de la tiphaine (le lendemain de l’Epiphanie) 4 deniers pour les chaulmes qui croissent es terres monseigneur labbe et pour le may qui vont querre (qu’ils vont chercher) aux boiz de leglise le premier dimanche de may et font les chaulmes aux bonnes gens de la ville et se aucuns des gens de la ville ou leurs servants vont au may le dit premier dimanche la justice de mons (monseigneur) doit estre au devant et se ils ont este deficillants (s’ils ont omis) de payer les 4 deniers, ils doivent estre amenes prisonniers et il y a 9 sols d’amende.

Item il queurt tonlieu (le droit de tonlieu court) à tramblay de vendre et d’acheter

Item toutes les personnes de tramblay qui sont hostes de monseigneur qui ont chevaux traiants (chevaux de trait) doivent pour chacun cheval deux sols l’an de corvée c’est assavoir en semailles de blé 6 deniers, en mars 6, en fauchaisons 6, exceptez les nobles et les clercs qui ne sont pas marchans.


Bibliographie

Bulletin de la Société d’Etudes Historiques de Tremblay 1986, n°10, pages de 6 à 16 : Hervé REVEL, La seigneurie de Tremblay au début du XV° siècle d’après le cartulaire de l’Abbé Philippe.


 



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